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Révision de la lettre finale - exceptions

Détails
Droits » Recours internes (Faculté)
24 Septembre 2026

Droit - Règlements particuliers | Science infirmière - Règlements particuliers | Règlement universitaire 8.8/26.11



Dans certains programmes et/ou pour certains types d’activités académiques, la procédure habituelle de révision de note n’est pas appliquée comme le prévoient les Règlements universitaires. Ceci découle souvent des standards appliqués par les ordres professionnels et/ou de normes partagées au niveau de la formation.


Les règlements particuliers agissent de façon ciblée, pour rendre des articles généraux applicables à un cadre académique particulier. Ceci signifie que les Règlements universitaires demeurent valides pour tous les aspects qui ne sont pas modifiés.


Plusieurs programmes appliquent des règlements particuliers (cliquez ici pour la liste complète), mais la procédure de révision de la lettre finale n'est modifiée que dans deux cas: 

1) À la Faculté de droit

2) En Science infirmière 














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