En science infirmière, les exceptions ci-dessous s’appliquent uniquement aux cours cliniques (i.e. stages). La procédure de révision de la lettre finale pour les cours théoriques demeure telle que décrite au règlement 8.8.
Alors dans le cas des stages en Science infirmière, deux procédures distinctes peuvent être utilisées, tout dépendant de la manière dont l’échec s’est produit:
a) Échec sans retrait obligatoire
Dans ce cas, il est possible de faire appel dans les 20 jours ouvrables après avoir reçu la note d’échec (NS). Toutefois, une demande reçue moins de 10 jours avant le début du cours auquel le stage est un préalable « sera considérée trop tardive [...] et sera refusée » sauf si le retard est causé par la date de remise de la note d’échec.
Chaque instance de la procédure rend sa décision dans les 10 jours ouvrables.
Pour ce qui est des instances comme telles, ce sont les mêmes que d’habitude, soit:
- La personne responsable du cours;
- La direction de l’école (incluant le comité de révision);
- Le décanat de la faculté;
- Le Comité d’appel du Sénat académique (CAP).
b) Échec avec retrait obligatoire
Si la personne étudiante a été retirée de son stage, les délais sont plus serrés et c’est important d’agir vite pour contester la note: la demande doit être soumise dans les 5 jours ouvrables après l’échec.
La procédure aussi est accélérée, et se limite à deux instances:
- La direction de l’école;
- Le CAP.
Sur réception de la demande de révision, un comité d’appel est formé et inclut:
- deux membres internes:
- une personne représentant l’école ou le secteur;
- une personne étudiante en 3e ou 4e année du programme.
- et deux membres externes:
- « une infirmière ou un infirmier responsable de la pratique professionnelle du réseau de santé concerné »;
- une infirmière ou infirmier à la retraite;
Le comité communique sa décision par écrit dans les 14 jours ouvrables après la réception de la demande d’appel. Cette décision peut être portée en appel au CAP, en dernier recours.
BON À SAVOIR:
Il existe un précédent à l’ÉRSI qui permet de continuer de suivre ses cours théoriques dans l’attente d’une décision au CAP sur l’échec au stage. Ceci a le bienfait de ne pas pénaliser une personne qui gagnerait son appel - pour longtemps, l’inscription était bloquée et la personne perdait un an de son programme même en cas de victoire.
Si l’échec est maintenu , toutefois, la personne doit se retirer de tous ses cours SINF et reprendre le stage échoué avant de continuer son programme.
