Dans certaines facultés et programmes, des règlements particuliers remplacent les articles des Règlements universitaires qui ne correspondent pas aux exigences spécifiques, ou qui ne peuvent pas être pleinement appliqués pour diverses raisons hors du contrôle de la faculté.
Il est important de rappeler que les articles des Règlements universitaires qui ne sont ni remplacés, ni modifiés par les règlements particuliers, continuent de s’appliquer même si la faculté adopte des règlements particuliers.
Voici une liste non-exhaustive des exceptions aux Règlements (les programmes où les exceptions se limitent à l’inscription dans certains cours sont laissés de côté) par programme:
Droit (Juris Doctor):
- conditions d’admission;
- exigences linguistiques;
- durée du programme;
- choix des cours à option;
- mode d’évaluation;
- exigences de maintien;
- révision de la note finale;
- reconnaissance des acquis.
- exigences de maintien;
- exigences linguistiques;
- accès aux stages.
- réussite obligatoire (niveau 1000);
- reprise d’un cours (échec pour fraude);
- moyenne minimale (régime coopératif);
- accès aux stages (régime coopératif);
- évaluation des apprentissages (régime coopératif)
- exigences de maintien;
- transfert de crédits;
- reconnaissance des acquis;
- réussite obligatoire (cours avec composante théorique + pratique);
- reprise d’un cours;
- durée du programme;
- moyenne cumulative minimale;
- accès aux laboratoires cours par tutorat (échec pour fraude);
- moyenne minimale (régime coopératif);
- accès aux stages (régime coopératif);
- évaluation des apprentissages (régime coopératif)
- moyenne minimale (cumulative);
- note minimale (certains cours);
- vaccination obligatoire;
- suspension ou retrait du programme.
- révision de la note finale (stages);
- suspension ou retrait du programme.
- normes linguistiques;
- barèmes particuliers;
- conditions d’admission (régime coopératif);
- exigences de maintien (régime coopératif).
