Règlement 8.11.7/28.8 et 11.1/29.1
L’inscription d’une personne étudiante peut être suspendue pour deux raisons:
- Elle n’atteint pas les exigences minimales de maintien après la fin de sa période de probation (suspension automatique), ou;
- Elle veut interrompre ses études pendant un certain temps, sans être pénalisée dans sa progression (suspension autorisée).
Le peu qu’on sait de la procédure de suspension autorisée indique qu’il faut faire une demande au décanat pour quitter, et une autre pour revenir, et que la suspension est uniquement accordée pour « des raisons exceptionnelles autres qu’une moyenne inférieure aux exigences minimales de maintien du programme ».
L’inscription a une durée maximale de deux sessions. Une nouvelle demande d’admission à l’Université est requise pour réintégrer son programme si l’absence de la personne étudiante se prolonge passé ce délai.
Certains programmes aux cycles supérieurs ne permettent pas la suspension de l’inscription, mais dans les cas où c’est permis, il faut obtenir l’approbation du Comité des études supérieures et du décanat. Si l’inscription est suspendue, la personne pourra reprendre son programme après une pause (d’un maximum de trois sessions) sans devoir présenter une nouvelle demande d’admission.
Dans le cas d’un congé pour service militaire, un préavis de quatre semaines doit être donné au décanat - à moins d’un déploiement d’urgence, en quel cas cet avis est donné « aussitôt qu’il est raisonnablement possible et pratique de le faire ». Ce préavis ou cet avis doit être signé par le commandement de l’unité et la personne étudiante est tenue d’informer dès que possible le décanat de la date de fin du congé. L’inscription demeure valide durant son absence, sans impact sur le calcul de la durée des études, et il est possible de réintégrer le programme dès son retour.
BON À SAVOIR:
La période de suspension n’est pas comptée dans la durée des études, ce qui peut permettre de conserver ses chances de diplômation en cas d’imprévu - les études peuvent être prolongées pour un maximum de deux ans au premier cycle (programmes de <2 ans, 4 ans, 5 ans), et chaque programme applique un maximum spécifique aux cycles supérieurs.
