Le terme « recours internes » désigne les diverses étapes (ou instances) qui font partie des procédures de résolution des problèmes académiques à l’intérieur d’une même faculté ou école.
Tout service universitaire (ex: Bureau de l’Ombud) ou entité universitaire non contrôlée par la faculté mais à laquelle elle doit répondre, (ex: Comité d’appel du Sénat académique) constitue un « recours externe ».
Pour les problèmes de nature académique (à l’exception des stages, où la séquence peut varier - tout particulièrement en science infirmière), les recours internes sont les suivants dans les facultés sans règlements particuliers à effet contraire:
- Professeur.e ou personne responsable du cours;
- Direction du département;
- Décanat (souvent, délégué au vice-décanat).
Certains cas présentent des éléments académiques et non académiques, ce qui peut compliquer la recherche de solutions.
Par exemple, si un conflit personnel est perçu comme la raison d’une note injuste, le problème peut sembler de nature non académique, auxquels les recours internes ne s’appliquent pas. Toutefois la portion académique de la situation - la note reçue - est traitée en priorité par la Faculté et bloque l’accès aux recours externes, même si la note est plutôt la conséquence que le problème du point de vue étudiant.
6 à 8 semaines plus tard, règle générale, le processus de révision de note se termine et, que vous alliez quand même voir l’Ombud ensuite ou non, les chances sont essentiellement nulles que la note change.
Si le problème persiste après la fin du cours, et risque d’avoir un impact continu sur vos études, on vous encourage fortement à demander l'intervention de l'Ombud.
BON À SAVOIR:
Pour les procédures académiques, il est très important de respecter la progression au niveau des instances. En cas d’erreur, le personnel va normalement vous diriger vers la bonne instance sans que ça vous pénalise, mais les délais peuvent se retourner contre vous en cas d’appel, car le temps prévu est limité.
